Conseil Communautaire du 28 février 2023




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Liste des délibérations du Conseil communautaire du 28 février 2023 - Délibération - (sans annexe)06/03/2023

Hors Commissions


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CC_23_02_1_1Secrétaire de séance - Désignation - Délibération - (sans annexe)09/03/202309/03/2023
CC_23_02_5_1GEMAPI - EPTB Saône et Doubs - Modification des statuts - Délibération - Annexe09/03/202309/03/2023
CC_23_02_6_1Syndicat mixte des eaux du sud-ouest de Chalon - Modification des représentants - Délibération - (sans annexe)09/03/202309/03/2023
CC_23_02_8_1Fonds d'agglomération pour l'aide à la promotion des activités sportives (FAAPAS) - Evolution du règlement d'intervention - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe09/03/202309/03/2023
CC_23_02_9_1Approbation des zonages d'assainissement des eaux usées sur le territoire du Grand Chalon (périmètre des 37 communes avant 2017) - Délibération - Annexe09/03/202309/03/2023
CC_23_02_10_1Budget annexe assainissement - Révision de l'autorisation de programme Réhabilitation de la station d'épuration SaôneOr - Délibération - Annexe09/03/202309/03/2023
CC_23_02_11_1Finances - Rapport d'Orientations Budgétaires 2023 - Délibération - (sans annexe)09/03/202309/03/2023
CC_23_02_12_1Conseil communautaire - Procès-verbal de la séance du 6 décembre 2022 - Adoption - Délibération - (sans annexe)09/03/202309/03/2023
CC_23_02_13_1Décisions et conventions signées par le Président - Liste arrêtée au 27 janvier 2023 - Délibération - (sans annexe)09/03/202309/03/2023
CC_23_02_14_1Décisions prises par le Bureau communautaire - Séance du 23 janvier 2023 - Délibération - (sans annexe)09/03/202309/03/2023
CC_23_02_15_1Règlement de dommages - Délibération - (sans annexe)09/03/202309/03/2023
CC_23_02_17_1Ressources humaines - Mise à disposition temporaire d'un agent auprès de la Direction des Sports Pôle Espace Nautique du Grand Chalon - Convention avec la Communauté de communes du Grand Charolais - Délibération - Annexe09/03/202309/03/2023
CC_23_02_18_1Conseil de Développement du Chalonnais - Rapport d'activité 2022 - Délibération - Annexe09/03/202309/03/2023
CC_23_02_19_1Finances - Agence France Locale (AFL) - Garantie accordée aux créanciers de l'AFL - Conditions de recours à l'emprunt pour 2023 - Délibération - Annexe09/03/202309/03/2023
CC_23_02_20_1Petite enfance - Création d'un espace petite enfance entre Chalon et Champforgeuil - Révision de l'autorisation de programme, autorisation d'engagements et crédits de paiement - Délibération - Annexe09/03/202309/03/2023
CC_23_02_22_1Transports scolaires - Titres de transport Abonnements Scolaires Réglementés (ASR) et Abonnements Internes Scolaires (AIS) - Avenants n°4 aux conventions avec la SNCF - Année scolaire 2022-2023 - Délibération - Annexe - Annexe09/03/202309/03/2023
CC_23_02_23_1Service de transport scolaire du RPI Blaise Pascal des communes de Cheilly-les-Maranges, Dezize-les-Maranges, Paris l'Hôpital et Sampigny-les-Maranges - Convention avec la Communauté d'Agglomération Beaune Côte et Sud - Délibération - Annexe09/03/202309/03/2023
CC_23_02_26_1Eau et assainissement - Rectification du tarif 2023 eau potable de la commune de Saint-Rémy et assainissement de la commune d'Oslon - Délibération - (sans annexe)09/03/202309/03/2023
CC_23_02_32_1Partenariat radiophonique dans le cadre d'animations événementielles organisées par le Grand Chalon - Convention 2023 - Délibération - Annexe09/03/202309/03/2023